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Editeur
Ville de Saint-Denis de La Réunion
Direction de la Communication
2, rue de Paris
97 717 Saint-Denis Cedex 9
Tel. : +262 (0) 262 40 04 04
Directeur de la publication : Eric Fontaine
Le propriétaire de ce site se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis. Il ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, il se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.
Droit applicable
Le site et son contenu sont régis par la loi française à l’exception de toute autre législation, conformément aux droit et règles applicables en France, et plus particulièrement à l'île de La Réunion.
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Le propriétaire du site fournit des informations à des fins purement informatives. Il s’efforce de contrôler leur exactitude et de les maintenir à jour. Mais aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces informations. Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde et intentionnelle, le propriétaire du site décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur ce site, ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur ce site, ou encore pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de ce site. Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation de tout ou partie des fichiers, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. L’accès à ce site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, logos, marques, etc. constituent des œuvres de l’esprit au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, toute utilisation sous forme de représentation, modification, reproduction, etc. intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Ce site respecte les droits d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés.
Conception / réalisation
Scotta
33 rue Alexis de Villeneuve,
97400 Saint-Denis La Réunion.
Tel. : +262 (0) 262 974 558
Mail : hello@scotta.fr
Hébergeur
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
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